MENTIONS LÉGALES

1. Présentation du site
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site de Instaclé Cordonnerie les informations suivantes :

• Nom de l’entreprise : Instaclé Cordonnerie

• Forme juridique :  Entreprise individuelle

• Siège social : RD 813, Centre commerciale E.Leclerc, 47240 Bon-Encontre

• Numéro SIRET : 531 673 101 00022

• Directeur de la publication : Tijja Mohamed

• Contact : contact@instaclecordonnerie.fr

• Site internet : www.instaclecordonnerie.fr

• Hébergeur du site : HOSTINGER INTERNATIONAL LTD

  Adresse du siège social : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre

  Contact : https://www.hostinger.fr/contact

• 2. Conditions générales d’utilisation
  L’utilisation du site www.instaclecordonnerie.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-après. Ces conditions peuvent être modifiées ou complétées à tout moment.

3. Propriété intellectuelle et contrefaçons
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Instaclé Cordonnerie s’engage à ce que la collecte et le traitement des données personnelles effectués à partir du site soient conformes au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD). Chaque formulaire limite la collecte des données personnelles au strict nécessaire et précise :

• Les objectifs du recueil de ces données

• Si ces données sont obligatoires ou facultatives

• Qui pourra en prendre connaissance (uniquement Instaclé Cordonnerie, sauf mention contraire)

Les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition, de limitation, de suppression et de portabilité des données les concernant, qu’ils peuvent exercer en contactant Instaclé Cordonnerie à [Adresse email et/ou numéro de téléphone].

5. Utilisation des cookies
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